Nouveau blog !

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J'écrirai ici seulement des articles en relation avec le conseil en organisation.
Bonne visite et à bientôt !

La taxe archéologique : c'est quoi ?

Quelle ne fut pas ma surprise, lorsqu'au détour d'une conversation, ma voisine me parle de la "future" taxe archéologique que je vais recevoir à hauteur d'environ 150 € !!!!!
Autrement appelée la RAP : Redevance d'Archéologie Préventive, cette taxe a été adoptée la nuit du 15 au 16 novembre 2012... cette taxe n'est pas "nouvelle" puisqu'elle était payée par les promoteurs immobiliers, mais le gouvernement a décidé, "en douce..." et sans aucune communication, d'en élargir le champs d'application aux particuliers qui font construire une maison individuelle !

L'objectif de cette taxe archéologique, outre le fait de renflouer les caisses de l'Etat, est de permettre de financer les fouilles dans certaines régions au passé enfoui...

La taxe archéologique : pour qui ?
Elle est effective, pour les particuliers, depuis le 1er janvier 2013 et concerne les travaux :
 - ayant un impact sur le sous-sol (fondations d'une profondeur supérieure à 50 cm) et soumis à autorisation ou déclaration préalable, qui créent plus de 5 m² de surface de plancher ou d'emprise au sol, ou
- donnant lieu à une étude d'impact (carrières, routes, voies ferrées, canaux par exemple), dont la surface au sol (unité foncière) est supérieure à 3 000 m².

NOTEZ que :  La redevance d'archéologie préventive doit être versée, qu'il y ait fouille ou non, pour les travaux ou aménagement !!!!
QUOI ??? il faut quand même la payer même s'il n'y a eu pas de fouille ??? Je trouve que c'est réellement abuser ! Encore une fois nous sommes pris pour des vaches à lait...

La taxe archéologique : comment est-elle calculée ?

La surface, qui sert de base de calcul à la taxe, correspond à la somme des surfaces au sol de chaque niveau, closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, comprenant des fondations (travaux affectant le sous-sol), calculée à partir du nu intérieur des façades.

Taux de la redevance d'archéologie préventive par m² (en 2015)

	Hors Île-de-France	En Île-de-France
Projet soumis à autorisation ou déclaration	705 € x 0,40 % = 2,82 €	799 € x 0,40 % = 3,20 €
Autre projet d'aménagement	0,53 €	0,53 €

Attention : comme pour la taxe d'aménagement, un abattement de 50 % est appliqué sur la valeur forfaitaire pour les 100 premiers m² d'une résidence principale.

Exemple pour une maison hors Ile de France :
- de 93 m2 : 93 m² x (705/2) x 0,40 % = 131€
- de 120 m2 : [100 m² x (705/2) x 0,40 % = 141 €] + [20 m² x 705 x 0,40 % = 56 €] = 197 €

Quels sont les travaux exonérés ?

Certains travaux sont exonérés de cette taxe archéologique, tels que :
- constructions dont la surface est inférieure ou égale à 5m2
- travaux concernant les logements locatifs ou HLM
- travaux n'affectant pas le sous-sol : surélévation d'un bâtiment existant, emplacement sans fondation
- bâtiments affectés à un service public
- bâtiments détruits ou démolis depuis moins de 10 ans, reconstruits à l'identique

Cette taxe n'est redevable qu'une seule fois : si vous avez déjà fait l'objet d'une opération archéologique pour une construction, cette taxe n'est pas due.


Cet article a juste pour but de vous expliquer ce qu'est cette "fichue" taxe archéologique !!! et pour résumer : depuis le 1er janvier 2013, en tant que particulier, vous êtes soumis à cette taxe, fouille réalisée ou non, pour tout bâtiment (dont l'emprise au sol est supérieure à 5m2), faisant l'objet d'une demande de permis de construire et ayant une fondation supérieure à 50 cm !!!

Ecrire ses mémoires : un trésor unique !

Bonjour,
un des articles qui marche bien sur ce blog concerne les recherches généalogiques ! Ce domaine attire aussi bien les petits que les grands dans leur quête du "qui suis-je ? d'où je viens ? qui étaient mes ancêtres et que faisaient-ils ?..." C'est donc dans cette optique de laisser, vous aussi, une trace de votre passage sur terre que l'on va parler de l'écriture de vos mémoires...

Acheter ou construire une maison ?

Bonjour à tous,
aujourd'hui j'ai envie d'écrire ! lol cela fait longtemps que l'envie me taraude et j'avoue que le temps me manquait jusqu'à présent ; mais écrire sur quoi... c'est toujours le problème : trouver l'idée, le sujet qui fait chauffer le clavier parce que l'on a tellement à dire qu'à un moment donné on ne peut plus s'arrêter !
Eh bien aujourd'hui, j'ai envie de vous parler de mon "petit" projet perso, un peu comme un guide pour ceux qui hésitent, ou encore une phase d'exutoire, de craquage, de libération... appelez ça comme vous voulez ;-) mais c'est mon petit moyen à moi de me libérer de ce stress et pression que j'ai pu connaitre dernièrement...
Alors : acheter ou construire une maison ?